Les connections internationales du Saguenay-Lac-Saint-Jean sont plus importantes que jamais vu la transition qui s’opère présentement dans la région. L’économie de celle-ci est habituellement dépendante de ses ressources naturelles, mais est de plus en plus axée sur l’industrie manufacturière et les services.
L’abondance des ressources naturelles dans la région offre une base pour le développement de certains projets tels:
- L’ouverture d’un terminal de GNL (gaz naturel liquéfié) de plusieurs milliards de dollars dans une facilité gérée par l’Administration Portuaire du Saguenay.
- Le financement de petites et moyennes entreprises, telle Albert Perron (un fabricant de fromages)
- Les entreprises développant et transformant les ressources naturelles, par exemple Les Produits Gilbert (fabricant et marchant de scierie et autres équipements connexes).
Mise en évidence par notre blogue à la pointe de l’industrie, Jet Worldwide possède l’expertise pour aider les entreprises canadiennes grâce à notre livraison internationale innovatrice et nos solutions logistiques.
Les éléments communs de l’expédition à l’intérieur du Canada ou internationalement à partir du Canada incluent :
- Les dimensions du colis (hauteur, longueur, largeur)
- Le poids du colis
- L’adresse de l’expéditeur ainsi que du destinataire
Note : Lors de la livraison internationale, la majorité des colis sont expédiés par avion (en opposition à la livraison terrestre pour les expéditions domestiques). Par conséquent, les colis internationaux font souvent l’objet d’un plus grand poids taxé que pour une livraison de même grandeur au niveau domestique.
Expédition de commandes en ligne à l’international
Les entreprises canadiennes qui vendent des produits à l’international via des plateformes en ligne comme Shopify ou eBay doivent comprendre les coûts relatifs aux droits et à la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) ainsi que les frais d’expédition qui y sont associés. Les commandes de plus petite valeur peuvent bénéficier d’une entrée en franchise de droits dans certains pays, mais la taxe sur la valeur ajoutée doit souvent être payée d’avance en utilisant une plateforme d’expédition approuvée.
Le Royaume-Uni exige le prépaiement de la TVA pour les commandes en ligne expédiées au Royaume-Uni et, de même, le prépaiement de la TVA est exigé pour les commandes en ligne expédiées vers l’Union européenne à partir du Canada.
Livraison pour les commandes en ligne:Du Saguenay et de Chicoutimi vers la France
Droits de douane: France
L’exemption pour les droits de douane sur les colis d’une valeur intrinsèque (la valeur avant l’ajout des frais d’expédition et des frais d’assurances) de 150€ et moins reste en vigueur avec la nouvelle réglementation. Tout colis d’une valeur intrinsèque de plus de 150€ sera assujetti à des droits de douane et à la TVA. Afin que vos clients en France n’aient pas à payer ces frais additionnels une fois rendus au dédouanement, vous pouvez inscrire le terme « rendus droits acquittés – DDP », et ces frais vous seront facturés. La plupart des consommateurs qui achètent en ligne n’apprécient pas de se faire surprendre par des frais additionnels après avoir payé le coût initial de leur colis. Il serait donc judicieux de mettre vos clients au courant de la possibilité de devoir payer ces frais à l’avance.
Options de Communes d’Expédition Internationale par Courrier à partir du Saguenay et de Chicoutimi
Expédition Internationale avec
- Postes Canada: Meilleure option pour les individus expédiant de petits colis (cadeaux ou items personnels)
- Purolator: Offre l’expédition internationale par le biais de partenaires transporteurs, tels que UPS.
- FedEx, UPS et DHL: FedEx et UPS sont de loin les plus importants transporteurs en Amérique du Nord. Expédition aérienne express et Expédition aérienne économique
- Jet Worldwide: Une entreprise de confiance qui offre des solutions d’expédition internationale depuis plus de 40 ans. Jet Worldwide offre des options d’expédition de colis, de palettes et de commandes en ligne entre le Canada et le monde.
Obtenir une estimation pour l’expédition international entre le canada et le monde
Jet Worldwide offre des estimations pour les entreprises qui souhaitent expédier des colis, des palettes et des commandes en ligne du Saguenay/ Chicoutimi. Pour obtenir une estimation, veuillez nous fournir les éléments suivants :
- Le nom et les coordonnées de votre entreprise
- L’adresse de départ
- L’adresse d’arrivée
- Le poids et les dimensions de chaque article
- Le ou les articles envoyés
- La valeur de la commande expédiée
Pour l’expédition de commandes en ligne, veuillez également nous fournir des informations sur le volume prévu, le ou les articles expédiés, et le poids moyen et la valeur de chaque commande. Plus vous nous fournissez de détails, mieux c’est! :)
Éléments additionnels requis pour les livraisons internationales
En plus de l’information générale nécessaire pour les expéditions domestiques, les envois internationaux exigent que vous déclariez vos items à importer au pays destinataire (et pour certains envois, une déclaration d’exportation canadienne). Ceci peut prendre différentes formes, tels qu’un CN22 pour les envois postaux ou une « Facture douanière ». Lorsque vous expédiez internationalement, vous devrez aussi savoir :
- Les noms et numéros de téléphone de l’expéditeur et du destinataire (en plus de l’adresse)
- Une description détaillée des items à expédier
- La valeur de vos items
- Le pays d’origine de vos items
Description de vos items
Dans la plupart des cas, une simple description de l’item ou des items que vous expédiez fera l’affaire, mais vous voudrez être plus précis pour éviter les complications et les délais. De plus, si c’est un item obscur qui, par exemple, est propre à votre industrie, il peut être aidant de décrire comment cet item est utilisé. Encore mieux, il y a un système reconnu mondialement pour décrire vos items nommé le Code de système harmonisé. C’est un langage que nos amis aux douanes comprennent !
Code de système harmonisé (code SH)
Le code de système harmonisé est une « Nomenclature internationale établie par l'Organisation mondiale des douanes, qui comporte des positions à six chiffres permettant à tous les pays participants de classer sur une base commune les marchandises entrant dans les échanges. » - wto.org
Les codes SH déterminent les droits, l’admissibilité, et si un envoi doit ou non être examiné physiquement.
Trouvez le code SH que vous cherchez pour que vous puissiez décrire votre item le plus adéquatement possible. Nous recommandons de vérifier avec votre client international avant l’expédition - car, ils seront l’importateur des biens – afin de confirmer le code SH le plus approprié.
Établir la valeur de vos items
Lorsque vous expédiez internationalement, une des premières questions que vous vous poserez sera sans doute « Quelle valeur dois-je déclarer ? ». La valeur déclarée, ainsi que le code SH, sont les facteurs les plus importants pour l’évaluation des droits et dans le processus d’importation. Une valeur déclarée excessive entraîne des coûts inutiles et une valeur sous-déclarée peut entraîner des délais significatifs et des amendes.
Note : En général, les douanes exigent une valeur unitaire pour chaque item expédié.
Apprenez davantage à propos des méthodes d’évaluation.
Pays d’origine
Si, par exemple, vous vendez un item sur votre site web que vous avez acheté à l’origine d’un fournisseur et que vous désirez expédier cet article à un client en France. La plupart du temps, vous auriez raison de croire que le Pays d’origine de cet item est la Canada, mais seulement si vous ne connaissez pas où l’item – ou ses pièces – a été fabriqué. Mais si vous connaissez où le produit a été fabriqué ? Est-ce important ? Selon le Pays d’origine, les biens peuvent en fait bénéficier d’un des accords de libre-échange en franchise de droit du Canada.
Pour les fins de dédouanement international, le pays d’origine fait référence au pays de fabrication. Par exemple, Jet Worldwide aide une entreprise qui fabrique des guitares spécialisées. Ces guitares faites au Canada ont été expédiées pour le dédouanement en franchise de droit vers l’Europe, l’Australie et les ÉU grâce aux Accords de libre-échange du Canada.
Dédouanement à l’importation vers le pays de destination
Tous les biens exportés à partir du Canada sont soumis au dédouanement pour évaluer l’admissibilité, les droits et les taxes. Par défaut, le destinataire – ou l’importateur des biens – devra payer les droits et taxes applicables (connu comme « rendu droits non acquittés » ou DDU* (Delivered Duty Unpaid)). Voir les termes commerciaux et le EXW* par défaut ci-dessous.
Toutefois, l’expéditeur ou l’exportateur des biens peut choisir de payer les droits et taxes pour le destinataire en sélectionnant une option de rendu droits acquittés (connu comme DDP ou DTP*). Une option rendu droits acquittés est un service offert par les transporteurs privés, mais pas par Postes Canada.
Comment les droits sont-ils calculés?
Les droits représentent généralement un pourcentage appliqué à la Valeur CAF ou Coût Livré de votre item basé sur la description de l’item (tel que mentionné précédemment).
- Droits : Basé sur une multitude de facteurs incluant la Description des biens, leur Valeur CAF et leur Pays d’origine.
- Taxe sur la valeur ajoutée : Établie sur la Valeur CAF+ Droits
- Droits d’importation : Peuvent inclure des items tels que les frais de courtage, la préparation d’entrée et/ou les frais de débours de transporteur.
Une fois que les droits ont été attribués, il y a habituellement une Taxe sur la valeur ajoutée à payer. Cette taxe peut atteindre 20% (comme dans plusieurs pays européens, par exemple). Souvent, les régulations sur les taxes permettent aux entreprises (si les biens ne sont pas pour la consommation finale) de récupérer la taxe sur la valeur ajoutée.
En plus des Droits et de la Taxe sur la valeur ajoutée, il y a souvent des Droits d’importation qui seront exigés au destinataire. Si un coutier en douane est nécessaire, il y aura également des Frais de courtage.
Lorsqu’un transporteur général de colis est utilisé, la déclaration en douane est habituellement incluse, mais des frais de 2.5% à 3% (avec un frais minimum) du montant qu’il paie pour le destinataire est souvent imposé. Ceci est souvent appelé le Débours de transporteur ou Frais administratif.
Dédouanement à l’exportation à partir du Canada
Le dédouanement à l’exportation, souvent nommé Déclaration d’exportation, est parfois requis lors de l’exportation ou importation à partir du Canada
Lors de l’expédition à partir du Canada vers les ÉU, une Déclaration d’exportation canadienne n’est pas requise.
Lors de l’expédition de biens du Canada évalués à plus de 2,000$ CAD (ou autrement restreint), les douanes canadiennes et Statistique Canada exigent que les exportateurs soumettent un simple formulaire B-13 / CERS. Si vous êtes un individu cherchant à expédier pour plus de 2,000$ CAD de biens, vous devrez vous inscrire comme un exportateur aux douanes.
Comprendre les Conditions de Transport et Qui paiera les Droits et Taxes
Lorsque vous exportez, la méthode par défaut de transport est « à l’usine » (ou EXW*), c’est-à-dire que le destinataire/importateur sera responsable pour tous droits d’importation, droits et taxes. Gardez cela en tête lorsque vous envoyez un échantillon ou pièce de garantie à votre client, car il n’appréciera peut-être pas d’avoir à payer les droits d’importation. Consultez notre blogue sur les termes de transport.
DDU, DDP et EXW sont des termes appelés des Incoterms®, une marque de fabrique déposée de la Chambre de commerce internationale/CCI. Il est bon d’au moins connaitre l’existence des Incoterms et de visiter le site web de la CCI si plus d’explications sont nécessaires.
Le désavantage de payer les droits d’importation au nom du destinataire est que la majorité des droits d’importation viennent souvent d’une taxe sur la valeur ajoutée que l’entreprise qui importe pourrait récupérer autrement.
Les accords de libre-échange
Le Canada a des accords de libre-échange avec la plupart des grandes économies mondiales. La bonne nouvelle est que le plus récent Accord de libre-échange du Canada facilite la déclaration du Pays d’origine en permettant l’inclusion de la Certification d’Origine dans le formulaire d’expédition. Consultez notre blogue à propos des Accords de libre-échange du Canada.
La possibilité d’expédier en franchise de droit des biens d’origine canadienne vers plus de 30 économies majeures est un avantage compétitif significatif pour le Entreprises canadiennes. Si vous êtes une Petite entreprise qui expédie à l’international, se familiariser avec les Accords de libre-échange disponibles peut vous faciliter la tâche pour rejoindre les marchés étrangers et peut faire économiser votre client international sur les droits d’importation (et donc réduire le coût de votre produit).
JetWorldwide.com/fr/contact
Comprendre les principaux concepts pour l’expédition à partir de Canada
Comprendre les principaux concepts pour l’expédition vers le Canada
