Lors de l’expédition internationale, une question courante que nous recevons est « quelle valeur devrait-on déclarer ? ». La valeur déclarée est, avec la classification SH, l’élément clé dans le processus d’importation et l’imposition des droits. Une déclaration trop élevée entraîne des coûts inutiles et une déclaration trop basse peut entraîner des amendes significatives et des poursuites en justice.
Lors de l’expédition internationale de colis, il est important de comprendre la valeur qui devrait être utilisée pour votre envoi international.
Note : L’information contenue dans ce blogue est à titre indicatif seulement.
Dans ce blogue, nous verrons :
- La valeur transactionnelle et autres méthodes d’évaluation
- L’évaluation pour les commandes en ligne : vente en gros et en vrac par rapport à la vente au détail à déclaration unique
- Coût et avantages de processus : logistiques traditionnelles de détail par rapport à l’importation directe en ligne
La valeur des marchandises importées est un des éléments utilisés pour déterminer les droits.
Les trois éléments utilisés pour déterminer le taux de droits sont :
- La valeur des biens (abordée ci-dessous)
- L’origine des biens
- La classification douanière/Codes SH
Parlez à l'équipe de Jet (Lundi au vendredi 9h à 17h /heure de Québec)
Coronavirus et interdictions de voyage : Expédier plus d’échantillons
Avec les interdictions de voyage en vigueur à cause du coronavirus, davantage d’entreprises recherchent de l’information sur la façon d’évaluer les « échantillons gratuits » ou les échantillons sans valeur commerciale. Comme il n’y a pas de valeur transactionnelle claire, la meilleure méthode pour évaluer les échantillons est d’utiliser la valeur d’items similaires.
Pour l’importation dans la majorité des pays, la meilleure valeur à déclarer est la « valeur transactionnelle ».
La valeur transactionnelle peut être grosso modo définie comme étant le montant payé pour les items importés. Cependant, pour plusieurs envois internationaux, il n’y a pas de valeur de transaction en tant que telle.
Une valeur transactionnelle non-existante se produit lors de l'envoi international d'échantillons gratuits/non-sollicités ou d'articles garantis, puisqu'il n'y a pas de transaction financière qui s'effectue. Chez Jet Worldwide, nos clients envoient régulièrement des échantillons commerciaux ou des pièces de garantie qui n'ont pas de valeur transactionnelle.
Avant l’expédition de vos colis internationaux, nous conseillons de consulter le receveur concernant la valeur à déclarer, puisque l'évaluation en douane est une partie très importante du processus d'importation.
Les directives de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sont les mêmes pour toutes les grandes économies, mais elles peuvent être interprétées différemment selon le pays.
Concepts clés desquels prendre connaissance pour déterminer la valeur déclarée lors des envois internationaux
Méthode d’évaluation
La méthode la plus commune pour déterminer la valeur à déclarer adéquate est celle de la « valeur transactionnelle » :
La valeur transactionnelle est le prix déboursé (ou à débourser) pour les biens vendus pour exportation, avec certains ajustements.
Les ajustements peuvent inclure des choses comme le coût de transport ou d'assurance. Si, par exemple, vous vendez un article pour 1000$ et que le coût de transport et d'assurance est de 90$, la valeur transactionnelle serait de 1090$.
La majorité des pays acceptent la valeur transactionnelle comme valeur à déclarer lors de l'importation.
Alternatives à la valeur transactionnelle pour les colis internationaux :
Si la valeur en douane ne peut pas être basée sur la valeur transactionnelle, elle sera déterminée selon une des méthodes suivantes :
- La valeur transactionnelle de marchandises identiques
- La valeur transactionnelle de marchandises similaires
- La méthode déductive
- La méthode de valeur calculée
- La méthode de dernier recours
Lorsque vous déterminez la valeur à déclarer adéquate et que la valeur transactionnelle n’est pas disponible, les alternatives ci-dessus sont utilisées par la plupart des autorités douanières en ordre hiérarchique.
Lorsque vous déclarez la valeur de votre colis international, la valeur transactionnelle est assez évidente. Les deux méthodes qui la suivent (valeur transactionnelle de marchandises identiques ou similaires) sont aussi assez claires.
Les méthodes déductives, de valeur calculée et de dernier recours peuvent être plus techniques et sont utilisées surtout dans les cas de différends de valeur élevée. Les termes utilisés pour déterminer la valeur de l’item comprennent la valeur inhérente, intrinsèque et historique.
Pour les colis de grande valeur spécifique, ou bien lorsque la méthode d'évaluation de vos biens n'est pas claire, il est très important d'obtenir les conseils de professionnels expérimentés. Souvent, il est mieux de consulter des autorités douanières et d’obtenir une description type avant d’importer la marchandise.
COÛT, ASSURANCES ET FRET : Valeur CAF
Pratiquement toutes les autorités douanières considèrent « valeur CAF » comme la valeur à utiliser pour déterminer les droits et taxes. En plus du coût de l’item, les douanes considèrent également le coût du transport et des assurances comme la valeur imposable. La valeur CAF est également appelée le coût livré.
Par exemple, si les coûts de transport et d’assurances pour expédier des marchandises valant 1000$ sont de 200$, la valeur CAF est de 1200$. Les droits seront basés sur 1200$ et non sur1000$.
Pour les services de messagerie et les envois postaux, le coût exact du transport est souvent inconnu. Lors du calcul de la valeur de transport pour les importations de colis, la plupart des douanes appliquent un coût standardisé par kg (qui peut être davantage ou moins que le coût réel du transport).
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Importation vente en gros et en vrac par rapport aux transactions électroniques de vente au détail
Bien que les achats en ligne profitent souvent du seuil de faible valeur de franchise de droits (comme le seuil de 800$ vers les É.-U. de la section 321), les commandes en ligne sont habituellement désavantagées quand il s’agit de calcul des droits.
Par exemple, une importation de milliers de chemises avec une valeur en gros de 5$ par chemise sera évaluée sur cette valeur transactionnelle. Cette même chemise vendue au détail en ligne pour 20$ sera évaluée au même taux de droits, mais sur le prix de transaction de 20$.
Les logistiques de vente au détail traditionnelles (TRL) par rapport à l’expédition directe en ligne (DOS)
Les considérations de logistiques de colis pour les cybermarchands internationaux peuvent inclure une variété de facteurs :
Coût d’entreposage dans le pays de destination en comparaison avec les commandes en ligne directes. Avantage : DOS
- Transport maritime par rapport au transport aérien direct. Avantage : TRL
- Rapidité de mise en marché et réactivité aux tendances du marché. Avantage : DOS
- Admission en franchise de droits pour faible valeur (par exemple, la section 321 vers les É.-U.). Avantage : DOS
Évaluation des droits sur la valeur en gros par rapport à la valeur au détail. Avantage : TRL
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Comprendre les principaux concepts pour l’expédition à partir de Canada
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