La Belgique et le Québec entretiennent des liens économiques solides. La Belgique et le Québec partagent plusieurs ressemblances, par exemple au niveau politique (la Belgique et le Canada sont des régimes politiques fédéraux) et linguistique (la Belgique et le Canada sont multilingues et l’on y parle le français). Leurs valeurs communes et le lien de confiance que partagent la Belgique et le Canada facilitent le commerce entre les deux puissances. Effectivement, on constate une croissance des échanges commerciaux entre la Belgique et le Québec. La valeur des exportations envoyées du Canada en Belgique s’élève à plus de 3 milliards CAD par année.
L’entrée en vigueur de l’accord économique et commercial global (AECG) entre le Canada et l’Union européenne (UE) risque de favoriser davantage le commerce entre le Québec, le Canada et la Belgique. L’AECG a pour objectif d’éliminer ou réduire les obstacles au commerce entre le Canada et l’Union européenne.
La Belgique constitue un marché important pour les entreprises québécoises et canadiennes. Nous recevons un nombre croissant de demandes de petites et moyennes entreprises québécoises cherchant une solution économique pour la livraison de leurs colis en Belgique. Vu sa localisation et son économie mondialisée, la Belgique représente un carrefour de grandes opportunités commerciales pour les entreprises désirant accéder au marché de l’Europe centrale.
Dans ce billet, vous en apprendrez davantage sur les différentes options d’expédition de colis du Québec et du Canada en Belgique. Nous vous informerons également concernant le processus de dédouanement et les réglementations douanières des différents types d’envois en Belgique.
Note: L’information contenue dans ce blogue est à titre indicatif seulement. Les producteurs, les expéditeurs, les exportateurs et les importateurs devraient confirmer leurs processus auprès de leurs commissionnaires en douane, transporteurs et organismes de réglementation.
Jet Canada offre des services d’expédition économiques du Canada à Bruxelles, Anvers, Gand, Liège, Bruges et partout en Belgique.
Les options d’expédition en Belgique
Expédition de colis à Bruxelles et partout en Belgique avec Poste Canada
Poste Canada offre l’option la plus économique pour l’envoi de petits colis (moins de 2 kg) en Belgique. Le service « Paquet international » de Poste Canada est une option économique pour la livraison de petits colis en Belgique. Les colis envoyés avec Poste Canada sont importés et livrés en Belgique avec Bpost, le service postal belge.
Vous Avez 5 Choix avec Poste Canada
Canada - Belgique colis moins 2 kg
- Petit paquet - par voie de surface, avion, tracked
Canada - Belgique colis plus 2 kg
- Poste Canada du régime international Belgique Surface
- Xpresspost Belgique
Expédition de colis en Belgique avec UPS Canada et FedEx Canada
FedEx et UPS sont les plus grands transporteurs nord-américains. Leurs opérations en Belgique sont importantes. FedEx et UPS Canada sont des options fiables pour la livraison de colis en Belgique.
Expédition de colis à Bruxelles et ailleurs en Belgique avec Purolator
Purolator est le plus grand transporteur intérieur au Canada. L’entreprise organise la livraison de colis en Belgique à l’aide de partenaires comme UPS Canada.
Livraison de colis en Belgique avec Jet Worldwide Canada
Jet Worldwide offre des estimations pour les entreprises qui souhaitent expédier des colis, des palettes et des commandes en ligne entre le Canada et la Belgique.
Pour l’expédition de commandes en ligne, veuillez également nous fournir des informations sur le volume prévu, le ou les articles expédiés, et le poids moyen et la valeur de chaque commande. Plus vous nous fournissez de détails, mieux c’est! :).
Expédition de colis en Belgique
Articles couramment envoyés avec les services d’expédition de colis internationaux de Jet :
- Documents/Correspondances gouvernementales officielles
- Pièces de rechange et articles garantis
- Cadeaux
- Effets personnels
Processus de dédouanement de colis en Belgique :
Le receveur du colis doit avoir son numéro de TVA belge afin que le dédouanement se fasse de façon efficace. Pour obtenir ce numéro, le receveur doit avoir la résidence permanente ou être représenté en Belgique.
La valeur de l’envoi déterminera le type d’entrée des articles non réglementés :
Dédouanement de colis de faible valeur (inférieure à 150 €)
Bien que les colis de faible valeur soient soumis au paiement de TVA, le processus d’entrée est relativement simple. Les compagnies de courrier dédouanent la majorité des colis ayant une valeur de moins de 150 € à l’aide d’un manifeste consolidé. L’information qui doit être indiquée sur le manifeste inclus :
- Le numéro de bordereau du transport aérien
- Le nom de l’expéditeur, son adresse et numéro de téléphone
- Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du destinataire
- La description complète des articles expédiés
- La quantité de chaque article envoyé
- La valeur des articles
- Le nombre de colis envoyés
- Le poids total de l’envoi
Les envois de valeur faible sont pré dédouanés et prêts à être livrés peu après leur arrivée.
TVA IOSS EcommerceTaxe sur la valeur ajoutée des colis canadiens en Belgique
Peu importe le statut des droits, la plupart des biens canadiens envoyés en Belgique sont soumis à la TVA. Les entreprises en Belgique réclament souvent ces frais, mais si les articles envoyés sont pour consommation finale (par exemple, des biens de consommation), le paiement de la TVA est inévitable. Le taux de la TVA en Belgique est de 21 % pour la majorité des biens.
Pour de l’information supplémentaire concernant l’évaluation de votre envoi, visitez notre billet concernant l’évaluation de votre colis.
Toutes les compagnies de courrier envoient leurs informations aux douanes de manière électronique (EDI). Les champs obligatoires pour l’échange de données informatisées sont les suivants :
- Le numéro de TVA/BLEI du destinataire (l’oubli de cette information est souvent la cause de retard dans le dédouanement)
- Numéro EORI
Un numéro EORI est assigné aux importateurs et exportateurs de la plupart des pays européens et est utilisé dans le processus de déclaration d’entrée et de dédouanement pour l’import et l’export de colis. Le numéro EORI est stocké au niveau national et dans une base de données de l’UE pour des raisons de statistique et sécurité.
- Numéro AEO (si applicable)
L’AEO (opérateur économique agréé) est un statut privilégié accordé seulement aux entités qualifiées. Les pays européens autorisent le statut d’opérateur économique agréé aux entreprises rencontrant certains critères spécifiques, incluant la conformité aux réglementations douanières, l’enregistrement approprié, la solvabilité financière, et lorsque nécessaire, les standards de sécurité appropriés.
- Conditions de vente de l’envoi/Incoterms
À moins qu’il soit mentionné autrement sur la facture douanière, les transporteurs présument que les frais de droits et TVA seront payés par le destinataire (DDU). Pour de l’information sur l’évaluation des droits et taxes et sur les Incoterms, cliquez ici.
Entrée en franchise de droits de biens canadiens expédiés en Belgique sous l’AECG
Plusieurs biens d’origine canadienne peuvent être dédouanés en franchise de droits en Belgique sous l’Accord économique et commercial global (AECG). Pour se qualifier, les biens doivent être accompagnés d’un certificat d’origine et toute la documentation nécessaire.
>Expédition d’effets personnels en Belgique
Les effets personnels expédiés en Belgique peuvent être admissibles pour l’exemption des droits et taxes. Pour qu’un colis soit expédié comme effets personnels, l’expéditeur doit :
- Joindre une facture commerciale détaillée, listant chacun des articles
- Indiquer la mention « EFFETS PERSONNELS. ARTICLES USAGÉS -- PAS POUR LA REVENTE »
- Les articles expédiés ne peuvent être des articles interdits.
- Des articles usagés de moins d’un an et de nouveaux articles (comme des cadeaux, souvenirs et vêtements), ne sont pas considérés comme des effets personnels par les douanes, donc ne sont pas exemptés de droits et TVA.
- Les envois expédiés comme « effets personnels » sont régulièrement inspectés par les douanes belges.
Expédier vos colis comprenant des échantillons en Belgique :
Certains échantillons expédiés en Belgique peuvent être exemptés des paiements de droits et de TVA. Toutefois, il est important de vérifier auprès du destinataire afin que les critères nécessaires soient respectés.
Critères requis pour l’importation d’échantillons en franchise de droits :
- Seulement un article de l’échantillon est expédié (par exemple, dans le cas d’une paire de souliers, seulement un des deux souliers peut être envoyé).
- Articles « mutilés » : Un article est « mutilé » lorsqu’une partie est manquante. Par exemple, un soulier troué, une manche coupée sur un chandail, etc.
- Articles « marqués » : Articles marqués du mot « SAMPLE » ou « ÉCHANTILLON » à l’aide d’un crayon indélébile à encre contrastante et de manière à être repéré facilement lors de l’inspection.
- Échantillons mutilés, pas pour la revente
- Échantillons marqués, pas pour la revente
Note : Les échantillons importés qui sont la propriété d’individus à l’étranger peuvent également être exemptés de frais de douanes, mais requièrent une entrée particulière. Si vous souhaitez faire l’importation temporaire d’échantillons à valeur commerciale en Belgique, voici quelques exigences :
- Un versement de sécurité du montant des droits et taxes, plus 10 %.
- Les échantillons doivent être exportés de la Belgique à l’intérieur d’un an.
- Les articles ne peuvent être vendus, seulement utilisés à des fins de démonstration.
Expédition d’articles pour les foires commerciales
Chez Jet Worldwide, nous recevons de nombreuses demandes concernant l’expédition d’articles de foires commerciales en Belgique. La majorité des foires commerciales ont des arrangements spéciaux avec les courtiers en douanes afin de faciliter le dédouanement des articles (par exemple du matériel promotionnel et des kiosques). Nous conseillons à nos clients de vérifier l’information avec les organisateurs des foires commerciales et d’informer Jet des marches à suivre. Nous avons des partenaires locaux en Belgique qui peuvent vous assister dans la gestion logistique de vos colis en Belgique.
L’envoi de cadeaux en Belgique
Les « cadeaux non sollicités » expédiés pour des particuliers en Belgique et évalués à moins de 45 € peuvent être exemptés du paiement de droits et TVA. Plusieurs cadeaux peuvent être consolidés dans un seul envoi pourvu que les articles inclus soient emballés et marqués individuellement avec le nom des destinataires. La valeur doit bien sûr être inférieure à 45 €.
Les cadeaux expédiés pour des entreprises ne sont pas admissibles pour l’entrée en franchise de droits. Nous recommandons à nos clients qui souhaitent envoyer un cadeau à une compagnie qu’ils sélectionnent notre service DDP (Delivery Duty Paid).
Les articles interdits ne sont pas admissibles pour l’exemption de droits et taxes. Les douanes belges peuvent être très strictes concernant l’exemption en tant que cadeaux et veulent être certaines que seulement les véritables cadeaux sont exemptés du paiement de droits et taxes.
Lors de l’envoi d’un cadeau, il est important de fournir une description détaillée des articles envoyés ainsi que leur valeur. De plus, n’oubliez pas d’inclure la mention « cadeaux non sollicités, sans valeur commerciale et pas pour la revente ».
Règles générales pour l’envoi de colis en Belgique
Avant d’expédier vos colis internationaux, il est important de vérifier avec le destinataire que les règles générales sont bien respectées. Comme membre de l’UE, la Belgique suit les directives de l’Union européenne :
- Les directives de sécurité et de protection de l’Union européenne
- Marquage « CE »
- Normalisation électrotechnique
- Piles et accumulateurs réglementés (teneur en mercure)
- Normes de télécommunications
L'accord économique et commercial global (AECG)
L’accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne (AECG) réduit ou élimine les tarifs douaniers facturés par les pays de l’Union européenne.
Comprendre les principaux concepts pour l’expédition à partir de Canada
Comprendre les principaux concepts pour l’expédition vers le Canada
