Une augmentation des frais de douanes pour les importations grand volume aux États-Unis?
Dans cet article, nous abordons les éléments principaux à considérer avant l'expédition de votre colis canadien aux États-Unis:
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Note: L’information contenue dans ce blogue est à titre indicatif seulement. Les producteurs, les expéditeurs, les exportateurs et les importateurs devraient confirmer leurs processus auprès de leurs commissionnaires en douane, transporteurs et organismes de réglementation.
Bien que le processus de dédouanement aux États-Unis soit relativement simple pour les colis canadiens, il reste quelques éléments à considérer lors de l'expédition des colis.
Tous les envois aux États-Unis du Canada doivent être accompagnés d'une facture commerciale pour le dédouanement.
''Dédouanement'' est un terme générique désignant les différentes étapes du processus d'entrée de votre colis aux États-Unis. Il peut impliquer les douanes américaines, la protection des frontières mais également d'autres organismes gouvernementaux, comme la FDA (Food and Drug Administration), Fish and Wildlife, etc.
Le plus important élément du dédouanement est de s'assurer que toute la documentation nécessaire accompagne votre colis (c'est le cas pour tout envoi international).
Les éléments de base de votre facture commerciale sont les suivants:
Note: Lors de l'envoi par colis postal du Canada aux États-Unis, le formulaire douanier des expéditions postales (CN22) doit être rempli.
D'autres papiers peuvent être exigés lors de l'envoi de colis aux États-Unis du Canada:
CERS/ B-13 aux États-Unis nécessaire?
La déclaration d'exportation (formulaire B13- CERS) n'est pas nécessaire lors de l'envoi de colis aux États-Unis du Canada.
Notification préalable pour l'envoi de denrées alimentaires:
Lors de l'envoi de denrées alimentaires aux États-Unis, il est important de s'enregistrer avec la FDA. Tout envoi de denrée alimentaire aux États-Unis doit obtenir un numéro d'autorisation.
Communément appelé le ''numéro PN'', il doit être inscrit sur la facture avec une copie de la confirmation (qui peut être obtenue sur le site de la FDA).
Certificat d'origine pour l'entrée d'items en franchise de droits en vertu des règles de l'ALENA
Pour des colis de grande valeur fabriqués au Canada ou au Mexique, un certificat d'origine de l'ALENA doit être joint au colis afin que ceux-ci soit dédouanés en franchise de droits.
Formulaire 3325 des douanes américaines pour les items de foire commerciale
Si vous souhaitez expédier des items de foire commerciale (par exemple, des présentoirs), vous devez inclure le formulaire 3325.
Note: Jet Worldwide offre des services spécifiques aux foires commerciales - incluant ramassage/livraison à heure spécifique, remballage, etc.
Documentation requise pour les autres organismes gouvernementaux
Il existe plus de 40 départements gouvernementaux américains aillant des exigences spécifiques pour le dédouanement de colis. Les plus importants organismes gouvernementaux impliqués dans le dédouanement de vos items aux États-Unis sont les suivants:
Les entrées douanières peuvent être séparées en 3 catégories:
Valeur de moins de$800:
La plupart des envois sont évalués à moins de $800 et peuvent facilement être dédouaner en franchise de droits. L'entrée est nommée ''Section 321''. Ce seuil est avantageux pour les expéditeurs canadiens expédiant aux États-Unis.
Valeur de plus de$800 mais moins de$2 500: Entrée non officielle
Les grands importateurs de colis aux États-Unis peuvent gérer des envois de moins de $2 500 sans frais élevés pour le destinataire. Si des droits et taxes sont applicables, la majorité des destinataires sont chargés des frais s'élevant à près de 10$ + les droits applicables.
Valeur de plus de$2 500: Entrée officielle
Les entrées officielles sont beaucoup plus complexes. Plusieurs importateurs préfèrent laisser à leur courtier en douane la gestion du dédouanement de leurs colis.
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